Les Directives et réglements

REMARQUE: SEUL LES DOCUMENTS ORIGINAUX DEPOSES A
L'ADMINISTRATION COMMUNALE FONT FOI.

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	Rapport des comptes 2009
	Rapport pour la Bourgeoisie et l'administration communale
	Comptes de la bourgeoisie 2009
	Télécharger les Comptes de la bourgeoisie 2009
	Assemblée primaire du 29.03.2010
	Télécharger le PROCES - VERBAL DE L’ASSEMBLEE PRIMAIRE DU LUNDI 29 MARS 2010
	Bilan 2009
	Télécharger le bilan de 2009
	Compte 2009
	Télécharger les comptes de 2009
	BUDGET 2010
	Publication du budget pour 2010
	Réglement sur la gestion des déchets
	Règlement de police
	Les mérites sportifs, culturels et spéciaux
	Directives concernant l’attribution : des distinctions sportives et culturelles des mérites sportifs, culturels et spéciaux
	Inscriptions pour les mérites de Chamoson
	Formulaire d’annonce des candidatures pour l’attribution : o Des distinctions sportives et culturelles o Du mérite : sportif, culturel ou spécial
	Règlement communal d’organisation
	Règlement concernant les places de parc
	Cahiers des charges
	Cahiers des charges des zones à batir et à aménager
	Constructions
	Règlement Communal des Constructions et des Zones
	Règlement d'irrigation du vignoble de Chamoson
	Directives pour le sulfatage
	Directives pour le sulfatage des zones viticoles, arboricoles et maraîchères immissions de bruits